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Marques déposées par l'association loi 1901 CER FRANCE REGION CENTRE
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AGC ILE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGC ILE DE FRANCE
CER FRANCE REGION CENTRE Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3362867
Date de dépôt :
30/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2015
AGC ILE DE FRANCE de CER FRANCE REGION CENTRE

Présentation de la marque AGC ILE DE FRANCE

Déposée le 30 mai 2005 par l'association loi 1901 CER FRANCE REGION CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGC ILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 CER FRANCE REGION CENTRE domicilié(e) Siège : 3 rue Antonin Magne,45400 FLEURY LES AUBRAIS - 45400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CER France Region Centre domicilié(e) 3 rue A. MAGNE,45400 FLEURY LES AUBRAIS - 45400 - France.

La marque AGC ILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGC ILE DE FRANCE est expirée depuis le 30 mai 2015.

CER FRANCE REGION CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : infos CER , CER INFOS , AGC COEUR DE FRANCE , CER FRANCE COEUR DE FRANCE , VITICER , CER FRANCE ILE DE FRANCE


CER FRANCE REGION CENTRE Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - Siège : 3 rue Antonin Magne,45400 FLEURY LES AUBRAIS - 45400 - France


CER France Region Centre - 3 rue A. MAGNE,45400 FLEURY LES AUBRAIS - 45400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité.